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Pagaie trouvée take-out momo A
(1 lecteur(s)) (1) Invité(s)
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SUJET: Pagaie trouvée take-out momo A
   16/07/09 à 16:14 #5647
davidL
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graphgraph
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Sexe: Masculin david_landry1988@hotmail.com Lieu: Québec Date anniversaire: 06/08
 Pagaie trouvée take-out momo A
J'ai trouvé une pagaie ds le bois au take-out de la momo A elle est mauve et noir et a 90 degré d'angle...!
 
david landry
418-955-6532
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   16/07/09 à 16:21 #5649
Auclair
Expert Boarder
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Sexe: Masculin
 Re:Pagaie trouvée take-out momo A
ou le put-in de momo b...
 
Guillaume Auclair Chamou
C-1 476-5544
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   16/07/09 à 16:30 #5651
Paul
Platinum Boarder
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graphgraph
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 Re:Pagaie trouvée take-out momo A
Oui c'est ça!
Je pense que ca fais quelque temps qu'elle était là. A moins d'avis contraire je pense que tu es maintenant propriétaire d'une nouvelle.

Si ma mémoire est bonne le code civil dit que la prescription acquisitive pour un bien meuble est de 3 ans. Alors dans 3 ans, si tu as agis comme un propriétaire de bonne fois, tu seras légalement propriétaire de cette magnifique pagaie. Désolé pour le cours de droit. Mon nouveau travail me laisse un peu trop de temps libre.
 
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   16/07/09 à 17:06 #5652
davidL
Senior Boarder
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Sexe: Masculin david_landry1988@hotmail.com Lieu: Québec Date anniversaire: 06/08
 Re:Pagaie trouvée take-out momo A
Paul écrit:
[quote]
(...) tu seras légalement propriétaire de cette magnifique pagaie (...)

Magnifique..... peut-être pas!! mais ca peut toujours dépanner... héhé
 
david landry
418-955-6532
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   16/07/09 à 18:25 #5657
JulieF
Gold Boarder
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Sexe: _KUNENA_MYPROFILE_FEMALE Lieu: Charlesbourg Date anniversaire: 06/09
 Re:Pagaie trouvée take-out momo A
En effet, ça fait un bout qu'elle est là la pagaie.
Elle etait ds le bois propablement au meme endroit que tu l'as trouver, il y a 2 semaines environ.
J'avais ete la voir mais j'avais decidé de la laissé là.
Donc depuis le temps si son propriétaire l'aurait voulu, il aurait ete la chercher bien avant ça...
 
JulieF
(418) 353-1571
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